Dans la présente politique de confidentialité, nous, UAB "Spine Revolution", code d’entreprise 306210193, dont le siège social est situé à Aludarių g. 3, LT-01113 Vilnius, Lithuania et l’adresse des bureaux à Aludariu str. 3. Vilnius, Lithuania (la « Société », « nous », « notre » ou « nos »), expliquons comment nous traitons vos données personnelles lorsque vous consultez notre site web, utilisez nos applications mobiles, nous contactez via nos pages officielles sur les réseaux sociaux ou par e-mail et/ou utilisez nos services.
Lors de votre première visite, nous vous demanderons de consentir à l'utilisation de cookies conformément au présent avis.
Vous trouverez ici les réponses aux questions suivantes :
(a) comment nous utilisons vos données ; (b) quand nous les transmettons à des tiers ; (c) combien de temps nous les conservons ; (d) quelle est notre politique marketing ; (e) quels sont vos droits relatifs aux données personnelles ; (f) comment nous utilisons les cookies ; (g) quelles autres questions vous devez prendre en compte.
Pour toute question ou pour exercer l'un des droits prévus par le présent avis, utilisez les moyens indiqués dans la rubrique Contacts.
Vous pouvez également contacter le délégué à la protection des données de la Société pour toute question relative à la vie privée à l'adresse [email protected].
Les définitions employées ici ont le même sens que dans les Conditions générales de la Société, sauf disposition expresse contraire. La présente politique en fait partie intégrante. En cas de traduction et de divergence entre la version anglaise et une traduction, la version anglaise prévaut, sauf disposition contraire.
- COMMENT UTILISONS-NOUS VOS DONNÉES PERSONNELLES ?
1.1. Cette section précise :
(a) les catégories de données personnelles traitées ; (b) lorsque nous ne les avons pas obtenues directement auprès de vous, leur source et leurs catégories précises ; (c) les finalités de leur traitement ; et (d) les bases juridiques du traitement.
1.2. Nous traitons les données de votre compte (« données de compte »), qui peuvent comprendre votre nom, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone, les autres informations fournies lors de l'inscription et votre historique d'achats. Elles proviennent directement de vous. Nous les traitons afin d'exploiter notre site, de fournir nos services, d'en assurer la sécurité et de communiquer avec vous. Le traitement repose sur l'exécution d'un contrat conclu avec vous et/ou sur les mesures précontractuelles prises à votre demande, ainsi que sur notre intérêt légitime à contrôler et améliorer notre site et nos services.
1.3. Nous traitons les informations liées aux services que nous vous fournissons (« données de service »). Elles peuvent inclure vos coordonnées, vos données bancaires et de transaction et les informations fournies dans les questionnaires concernés, notamment des données sensibles relatives à votre santé lorsqu'elles sont nécessaires au service. Elles servent à fournir les services et à conserver une comptabilité appropriée des transactions. Le traitement repose sur l'exécution d'un contrat et/ou les mesures précontractuelles prises à votre demande, ainsi que sur notre intérêt légitime à administrer correctement notre site et notre activité. Pour les données de santé sensibles, il repose sur votre consentement explicite.
1.4. Nous pouvons traiter les informations fournies pour vous abonner à nos e-mails et newsletters (« données de messagerie ») afin de vous les envoyer. Ce traitement repose sur votre consentement. Si nous vous avons déjà vendu des biens ou fourni des services par l'intermédiaire du site et/ou des applications et que vous ne vous y opposez pas, il peut aussi reposer sur notre intérêt légitime à maintenir et améliorer la relation client.
1.5. Nous pouvons traiter les informations relatives à vos communications avec nous (« données de correspondance »), y compris leur contenu et leurs métadonnées, afin de communiquer avec vous et de conserver des dossiers. Ce traitement repose sur notre intérêt légitime à administrer correctement le site et l'activité, à assurer une pratique de conseil uniforme et de qualité et à examiner les litiges entre vous et nos employés.
1.6. Nous pouvons traiter des informations sur votre utilisation du site et/ou des applications et sur votre appareil (« données de l'appareil »), notamment l'adresse IP, la localisation géographique, le type et la version du navigateur, le système d'exploitation, le type d'appareil, la résolution d'écran et, si vous acceptez de les partager, les données de localisation, ainsi que l'activité de mouvement et l'utilisation du site et des applications. Elles servent à améliorer ceux-ci, à définir des options par défaut, à comprendre leur utilisation et à les sécuriser. Le traitement repose sur notre intérêt légitime à gérer correctement notre site, nos applications et notre activité.
1.7. Nous pouvons traiter toute donnée visée par le présent avis lorsque cela est nécessaire à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice, dans le cadre d'une procédure judiciaire, administrative ou extrajudiciaire. Ce traitement repose sur notre intérêt légitime à protéger et faire valoir nos droits, les vôtres et ceux de tiers.
1.8. Nous pouvons traiter vos données lorsque cela est nécessaire pour obtenir ou maintenir une couverture d'assurance, gérer des risques ou obtenir des conseils professionnels. Ce traitement repose sur notre intérêt légitime à protéger convenablement notre activité contre les risques.
1.9. Outre les finalités indiquées dans cette section, nous pouvons traiter vos données lorsque cela est nécessaire au respect d'une obligation légale ou à la protection de vos intérêts vitaux ou de ceux d'une autre personne physique.
1.10. Si la finalité ou la base juridique d'un traitement indiqué dans ce paragraphe change, nous vous en informerons et, lorsque le consentement en constituait la base, nous le recueillerons à nouveau.
1.11. Nous pouvons parfois agréger, anonymiser ou dépersonnaliser vos données de manière qu'elles ne puissent raisonnablement servir à vous identifier. Elles ne sont alors plus personnelles et peuvent être utilisées sans restriction dans les limites de la loi, notamment être partagées avec des partenaires ou organismes de recherche, publiées dans des articles, billets de blog ou publications scientifiques, ou servir à établir des statistiques agrégées sur certaines activités ou certains symptômes afin de dégager des tendances entre utilisateurs et d'évaluer ou modifier nos services.
1.12. Nous respectons le principe de minimisation : les données traitées sont adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités.
1.13. Les données sont stockées sur les serveurs de la Société ou de prestataires soumis à des clauses contractuelles particulières concernant leur traitement et à des obligations de confidentialité.
1.14. Nous appliquons diverses mesures techniques et organisationnelles. Les mesures organisationnelles limitent notamment l'accès aux seules personnes autorisées ayant un besoin légitime, prévoient des accords de confidentialité, des formations et des politiques et procédures appropriées. Les mesures techniques répondent aux risques de sécurité en ligne, de perte, d'altération ou d'accès non autorisé, comprennent des outils de contrôle d'accès et d'authentification et assurent la sécurité physique.
- QUAND TRANSMETTONS-NOUS VOS DONNÉES À DES TIERS ?
2.1. Nous pouvons communiquer vos données à tout membre de notre groupe (nos filiales, notre société holding ultime et ses filiales) dans la mesure raisonnablement nécessaire aux finalités du présent avis, notamment pour l'administration interne et la fourniture ou le partage de services informatiques ou de centres de données dans le groupe.
2.2. Nous pouvons les communiquer à nos assureurs et/ou conseillers professionnels dans la mesure raisonnablement nécessaire pour obtenir ou maintenir une assurance, gérer les risques, obtenir des conseils ou constater, exercer ou défendre des droits dans une procédure judiciaire, administrative ou extrajudiciaire.
2.3. Nous pouvons les communiquer à nos prestataires de lutte contre la fraude, de gestion des risques et de conformité dans la mesure raisonnablement nécessaire pour protéger vos données et satisfaire à nos obligations légales.
2.4. Nous pouvons les communiquer à nos prestataires de paiement. Les données de service ne seront partagées que dans la mesure nécessaire au traitement des paiements, au transfert de fonds et au règlement des plaintes et demandes liées à ces opérations.
2.5. Nous pouvons les communiquer à d'autres prestataires lorsque cela est raisonnablement nécessaire à des services particuliers, notamment hébergement et maintenance de serveurs, e-mail, analyse de données, enquêtes de satisfaction ou études de marché. Nous prenons les mesures nécessaires pour que ces sous-traitants mettent en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées à la sécurité et à la confidentialité de vos données.
2.6. Outre ces communications, nous pouvons divulguer vos données lorsque cela est nécessaire au respect d'une obligation légale ou à la protection de vos intérêts vitaux ou de ceux d'une autre personne physique.
2.7. Les personnes visées dans cette section peuvent être établies hors de la République de Lituanie, de l'Union européenne et de l'Espace économique européen. Lors de tels transferts, nous prendrons toutes les mesures nécessaires prévues par la loi pour assurer la protection de votre vie privée, y compris, s'il y a lieu, la signature de clauses contractuelles types. Pour en savoir plus sur les garanties appropriées : [email protected].
- COMBIEN DE TEMPS CONSERVONS-NOUS VOS DONNÉES ?
3.1. Les données traitées pour une ou plusieurs finalités ne seront pas conservées au-delà de la durée nécessaire. En tout état de cause :
(a) les données de compte sont conservées au maximum 5 (cinq) ans après la dernière mise à jour du compte ; (b) les données de service, au maximum 5 (cinq) ans après la fin des services ; (c) les données de messagerie, au maximum 2 (deux) ans après le consentement ou, lorsqu'elles sont envoyées aux clients existants pour maintenir et améliorer la relation, 2 (deux) ans après la fin des services concernés, sauf retrait ou opposition antérieurs ; (d) les données de correspondance, au maximum 6 (six) mois après la fin de la communication.
3.2. Il n'est parfois pas possible de fixer ces durées à l'avance. Les données de l'appareil, par exemple, sont conservées aussi longtemps que nécessaire aux finalités concernées.
3.3. À l'issue de la durée applicable, ou à votre demande, les données sont détruites par écrasement ou destruction physique, selon le cas.
3.4. Nonobstant les autres dispositions, nous pouvons conserver vos données lorsque cela est nécessaire au respect d'une obligation légale ou à la protection de vos intérêts vitaux ou de ceux d'une autre personne physique.
- MESSAGES MARKETING
4.1. Avec votre consentement, nous vous contacterons par e-mail ou téléphone pour vous informer de nos activités. Si nous vous avons déjà fourni des services et que vous ne vous y opposez pas, nous pourrons également vous informer, par les coordonnées que vous nous avez fournies, d'autres produits de notre Société ou des sociétés de notre groupe susceptibles de vous intéresser et des informations connexes.
4.2. Lorsque nous vous contactons par téléphone conformément au point 4.1, nos SMS sont reçus via votre opérateur au numéro fourni. Ils peuvent être envoyés au moyen d'un système de composition automatique ou d'une autre technologie. Leur fréquence varie et des frais de messages et de données peuvent s'appliquer.
4.3. Vous pouvez vous désabonner à tout moment grâce au lien figurant dans nos messages ou en nous contactant par les moyens indiqués sur le site. Si vous recevez des communications par e-mail et téléphone en vertu du point 4.1 et souhaitez arrêter les deux, vous devez vous désabonner séparément de chacune.
4.4. Après l'une de ces actions, nous mettrons votre profil à jour afin que vous ne receviez plus de communications marketing.
4.5. Notre activité reposant sur un réseau de services étroitement liés, la mise à jour de tous les systèmes peut prendre quelques jours ; vous pourriez donc encore recevoir des communications pendant le traitement de votre demande.
4.6. Le désabonnement n'empêche pas les communications directement liées à la fourniture des services.
- VOS DROITS
5.1. Cette section résume les droits que vous confère la législation sur la protection des données. Certains étant complexes, seuls leurs principaux aspects sont présentés. Pour une explication complète, consultez la législation applicable, au premier chef le règlement général sur la protection des données (UE) 2016/679, et les lignes directrices des autorités.
5.2. Vos principaux droits sont :
(a) le droit d'accès ; (b) le droit de rectification ; (c) le droit à l'effacement ; (d) le droit à la limitation du traitement ; (e) le droit d'opposition ; (f) le droit à la portabilité ; (g) le droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle ; (h) le droit de retirer votre consentement ; (i) le droit de demander à ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, y compris le profilage.
5.3. Droit d'accès. Vous pouvez obtenir confirmation que nous traitons ou non vos données et, si tel est le cas, y accéder ainsi qu'à des informations supplémentaires, notamment les finalités, les catégories concernées et les destinataires. Sous réserve des droits et libertés d'autrui, nous vous en fournirons une copie. La première est gratuite ; les suivantes peuvent donner lieu à des frais raisonnables.
5.4. Droit de rectification. Vous pouvez faire rectifier les données inexactes et, compte tenu des finalités, compléter les données incomplètes.
5.5. Dans certaines circonstances, vous pouvez obtenir l'effacement lorsque : (i) les données ne sont plus nécessaires aux finalités de leur collecte ou traitement ; (ii) vous retirez votre consentement et aucune autre base juridique n'existe ; (iii) vous vous opposez au traitement selon les règles applicables ; (iv) il vise la prospection directe ; ou (v) il est illicite. Ce droit ne s'applique notamment pas lorsque le traitement est nécessaire : (i) à la liberté d'expression et d'information ; (ii) au respect d'une obligation légale ; ou (iii) à la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice.
5.6. Vous pouvez obtenir la limitation lorsque : (i) vous contestez l'exactitude ; (ii) le traitement est illicite mais vous refusez l'effacement ; (iii) nous n'avons plus besoin des données, mais elles vous sont nécessaires pour des droits en justice ; ou (iv) vous vous êtes opposé au traitement, pendant la vérification. Nous pouvons alors continuer à les stocker, mais ne les traiter autrement : (i) qu'avec votre consentement ; (ii) pour des droits en justice ; (iii) pour protéger les droits d'une autre personne ; ou (iv) pour un motif important d'intérêt public.
5.7. Vous pouvez vous opposer, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à un traitement fondé sur la nécessité d'une mission d'intérêt public ou sur nos intérêts légitimes ou ceux d'un tiers. Nous cesserons le traitement sauf si nous démontrons des motifs légitimes impérieux prévalant sur vos intérêts, droits et libertés, ou s'il est nécessaire à des droits en justice.
5.8. Vous pouvez vous opposer au traitement à des fins de prospection directe, y compris au profilage associé. Nous cesserons alors ce traitement.
5.9. Vous pouvez vous opposer, pour des raisons tenant à votre situation, au traitement à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques, sauf s'il est nécessaire à une mission d'intérêt public.
5.10. Droit à la portabilité. Lorsque le traitement repose sur :
(a) le consentement ; ou (b) l'exécution d'un contrat ou des mesures précontractuelles prises à votre demande,
vous pouvez recevoir vos données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine. Ce droit ne s'applique pas s'il porte atteinte aux droits et libertés d'autrui.
5.11. Si vous estimez que le traitement enfreint la législation, vous pouvez saisir une autorité de contrôle dans l'État membre de l'UE de votre résidence habituelle, de votre lieu de travail ou de l'infraction alléguée. Notre traitement est contrôlé par l'Inspection nationale de la protection des données de la République de Lituanie, L. Sapiegos St. 17, LT-10312 Vilnius, www.ada.lt.
5.12. Lorsque le traitement repose sur le consentement, vous pouvez le retirer à tout moment, sans affecter la licéité du traitement antérieur.
5.13. Vous pouvez demander à ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, profilage compris, produisant des effets juridiques ou vous affectant de façon similaire et significative. Sont exclues les décisions : (i) nécessaires à la conclusion ou à l'exécution d'un contrat entre nous ; (ii) autorisées par le droit de l'UE ou d'un État membre qui prévoit des garanties appropriées pour vos droits, libertés et intérêts légitimes ; ou (iii) fondées sur votre consentement explicite.
5.14. Outre les moyens prévus ici ou sur le site, vous pouvez exercer ces droits à [email protected]. Nous répondrons dans un délai de 1 mois après réception, prolongeable de 2 mois pour les demandes complexes ou multiples ; nous vous informerons alors de cette prolongation.
- À PROPOS DES COOKIES
6.1. Les cookies sont de petits fichiers texte contenant un identifiant, envoyés par un serveur à votre navigateur et stockés par celui-ci. L'identifiant est renvoyé au serveur chaque fois que le navigateur demande une page.
6.2. Ils ne contiennent généralement pas d'informations identifiant personnellement un utilisateur, mais les informations personnelles que nous détenons peuvent être liées à celles stockées dans les cookies et obtenues grâce à eux.
- COOKIES QUE NOUS UTILISONS
Nous utilisons trois grands types de cookies :
(a) cookies nécessaires : bon fonctionnement du site, sécurité des clients et de leurs données et qualité des services ; (b) cookies fonctionnels : amélioration de l'expérience, analyse de l'utilisation du système et amélioration des services ; (c) cookies publicitaires : observation du comportement en ligne et optimisation des campagnes marketing.
- COOKIES DE NOS PRESTATAIRES
8.1. Nos prestataires utilisent des cookies qui peuvent être stockés sur votre ordinateur lors de votre visite.
(a) Google Analytics, pour observer le trafic, détecter les erreurs et mesurer la bande passante. Sa politique de confidentialité est disponible ici ; (b) YouTube, pour afficher du contenu publié sur YouTube et maintenir un site cohérent, informatif et dynamique. Sa politique est disponible ici ; (c) Twitter, pour afficher du contenu publié sur Twitter aux mêmes fins. Sa politique est disponible ici ; (d) Google Maps, avec votre autorisation, pour déterminer votre localisation, adapter les réglages et améliorer l'expérience. Sa politique est disponible ici ; (e) DoubleClick, pour gérer l'affichage des publicités, reconnaître les utilisateurs de nos services et réduire ou arrêter les publicités qui leur sont adressées. Sa politique est disponible ici ; (f) Facebook, pour gérer l'affichage des publicités aux mêmes fins. Sa politique est disponible ici ; (g) Google Tag Manager, pour contrôler les cookies publicitaires et distribuer correctement les annonces. Sa politique est disponible ici ; (h) Hotjar, pour observer l'utilisation et les performances du site et étudier ses améliorations. Sa politique est disponible ici ; (i) Visual Website Optimiser, pour recueillir des informations sur l'interaction des visiteurs avec les pages. Sa politique est disponible ici.
- COMMENT GÉRER LES COOKIES ?
9.1. La plupart des navigateurs permettent de refuser et de supprimer les cookies. Les méthodes varient selon le navigateur et sa version. Vous trouverez des informations à jour sur les sites correspondants, notamment Chrome, Firefox, Internet Explorer et Safari.
9.2. Le blocage de tous les cookies nuit à l'utilisation de nombreux sites.
9.3. Si vous les bloquez, certaines fonctions de notre site seront indisponibles.
- SITES WEB TIERS
Notre site peut contenir des liens vers et depuis les sites de partenaires, des sources d'information et des sites de parties liées. Ces sites disposent de leurs propres politiques de confidentialité, dont nous ne sommes pas responsables. Consultez-les avant de fournir des données personnelles.
- DONNÉES PERSONNELLES DES ENFANTS
11.1. Notre site et nos services s'adressent aux personnes âgées de plus de 18 ans.
11.2. Si nous avons des raisons de croire que nos bases contiennent les données d'une personne plus jeune sans le consentement du titulaire de l'autorité parentale, nous les supprimerons.
- AVENANT RELATIF À LA CONFIDENTIALITÉ EN CALIFORNIE
Si vous êtes un consommateur ou résident californien, vous pouvez bénéficier, outre les informations ci-dessus, des droits et informations supplémentaires prévus par le California Consumer Privacy Act :
a. Nous ne vendons pas sciemment d'informations personnelles ni ne les partageons avec des tiers à des fins de marketing direct. Si nous le faisons à l'avenir, vous serez informé et pourrez refuser cette « vente » ; b. Nous ne conserverons, utiliserons ou divulguerons les informations collectées ou traitées pour votre compte qu'aux fins décrites ici et vous informerons de tout changement ; c. Vous avez le droit de ne subir aucune discrimination du fait de l'exercice de vos droits.
- MISE À JOUR DE VOS DONNÉES
Informez-nous si les informations personnelles que nous détenons à votre sujet doivent être corrigées ou mises à jour.
- MODIFICATIONS DU PRÉSENT AVIS
Toute modification sera publiée sur le site et, en cas de modification substantielle, nous pourrons vous en informer par e-mail ou par tout autre moyen que nous jugerons approprié.